Déposée le 23 novembre 2009 par FONTENOY CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SESAME CODE »
Le déposant est FONTENOY CLAUDE domicilié(e) 7 RUE JOHANNES BRAHMS - 69740 - GENAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONTENOY CLAUDE domicilié(e) 7 RUE JOHANNES BRAHMS - 69740 - GENAS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONTENOY CLAUDE - 7 RUE JOHANNES BRAHMS - 69740 - GENAS - France
FONTENOY CLAUDE - 7 RUE JOHANNES BRAHMS - 69740 - GENAS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521991 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Inscription le 3 mai 2010 - Retrait partiel n°523021 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 2 août 2010 - Retrait partiel n°528569 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-02
Inscription le 18 novembre 2010 - Retrait partiel n°535930 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; tous ces services uniquement dans le secteur des parfums, des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions pour les cheveux, des produits pharmaceutiques et vétérinaires, des produits hygiéniques pour la médecine, des substances diététiques à usage médical, des aliments pour bébés, des préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, des herbes médicinales, et non pas notamment dans le secteur des logiciels, des ordinateurs, des coffres-forts électroniques, des instruments d'alarme, des avertisseurs contre le vol, des appareils de protection et de surveillance d'habitations et de locaux professionnels.
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; tous ces services uniquement dans le secteur des parfums, des huiles essentielles, des cosmétiques, des lotions pour les cheveux, des produits pharmaceutiques et vétérinaires, des produits hygiéniques pour la médecine, des substances diététiques à usage médical, des aliments pour bébés, des préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, des herbes médicinales, et non pas notamment dans le secteur des logiciels, des ordinateurs, des coffres-forts électroniques, des instruments d'alarme, des avertisseurs contre le vol, des appareils de protection et de surveillance d'habitations et de locaux professionnels.
Service de sécurité pour la protection des biens limité à l'étiquetage de produits pharmaceutiques pour éviter les contrefaçons.
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